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1. Présentation du site

Éditeur du site

Le site jet-charentes.com est édité par :
Charentes Tourisme
21 rue d’Iéna
CS 82407
16024 Angoulême
webmaster@charentestourisme.com
charentestourisme.com

http://jet-charentes.com

Hébergeur du site

aYaline – iTourisme
Concord Business Center
34, boulevard Chasseigne
86000 Poitiers
Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site jet-charentes.com implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.

Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site jet-charentes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

3. Gestion des données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à votre demande.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Par voie postale :

Charentes Tourisme

85, boulevard de la République
17076 LA ROCHELLE Cedex 9

Par courrier électronique :

mesdonnees@charentestourisme.com

Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

La plupart des informations qui vous seront demandées sont obligatoires pour traiter votre demande, d’autres informations peuvent être facultatives, elles seront collectées dans le but de mieux vous satisfaire en répondant de manière plus personnalisée à vos attentes.

Ces données sont collectées au moment où vous remplissez le formulaire de contact.

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Charentes Tourisme s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

4. Description des services fournis

Ce site a pour objectif de présenter la journée des Acteurs du Tourisme des Charentes. Ce site a été conçu et est maintenu par Charente Tourisme.

Charente Tourisme s’efforce de fournir sur le site jet-charentes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site jet-charentes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site jet-charentes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale du site jet-charentes.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Charente Tourisme.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Charente Tourisme est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

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Les contenus disponibles sur ce site font l’objet de mises à jour périodiques. De plus, Charente Tourisme se réserve le droit d’améliorer, de modifier, ou de supprimer à tout moment, sans avertissement préalable, ces contenus.

7. Liens hypertextes et cookies

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8. Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site jet-charentes.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Les crédits photos

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010.

11. Lexique

Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles: « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).